Les conditions générales de vente

PREAMBULE :

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre "Le soir d'un beau jour Boutique" - Statut: Micro-entreprise - SIRET 447 642 430 00014 - et les clients souhaitant effectuer un achat sur la boutique en ligne.

Toute commande d'un produit figurant dans la boutique en ligne suppose l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Celles-ci pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.

COMMANDE :

L'acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail via « contactez l’auteur » sur le site, avec son identification et indiquer la référence et la quantité des produits choisis.

En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et le montant des frais de transport.

L’acheteur valide l’ensemble de sa commande par courrier électronique et le vendeur lui confirme que la commande est enregistrée. Celle-ci ne sera effective qu'à réception du règlement.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée valent preuve de la transaction. La confirmation vaut signature et acceptation des opérations effectuées.

L’acheteur règle dans les 8 jours le montant total par chèque bancaire en euros, libellé à l'ordre de Elisabeth Zimmermann, à envoyer à l'adresse suivante: Elisabeth Zimmermann - 59, place de la Ruchère – 38920 CROLLES ou par virement bancaire (RIB sur demande). Passé le délai de 8 jours, la commande sera annulée, et les articles remis en vente, sauf accord entre les parties.

Une facture peut être fournie à la demande du client.

Dès réception du règlement, le vendeur envoie le colis à l'acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande.

TARIFS :

Les prix figurant sur le site sont net, hors frais d’envoi, sachant que "Le soir d'un beau jour Boutique", en sa qualité de micro-entreprise n'est pas assujetti à la TVA (Art. 293 B du CGI).

EXPEDITION :

Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur. Ils varient en fonction du poids et de la taille du colis et sont calculés selon les tarifs de la Poste en vigueur au moment de la commande. Le vendeur en informera le client lors de sa commande.

La commande sera expédiée dans un délai de 7 jours à réception du règlement, en colissimo simple. Si l'acheteur désire assurer le colis, ou choisir une option supplémentaire proposée par la Poste, il devra en informer le vendeur à la commande.

L'acheminement des colis est pris en charge par la Poste. Il est recommandé à l'acheteur de vérifier le contenu du colis devant le facteur, et de ne pas accepter de colis détérioré ou portant des traces d'ouverture par les services postaux.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par la Poste et décline toute responsabilité concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par la Poste.

RETRACTATION :

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 7 jours à compter de la date de réception du colis.

Tout retour devra être préalablement signalé par mail via "contacter l'auteur"

Le produit devra être retourné obligatoirement en colissimo recommandé à la charge du client.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état.

Le montant de l'article (hors frais de port) sera alors remboursé dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, par chèque bancaire adressé au nom et à l'adresse du client ayant passé la commande.

LITIGES

Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, . A défaut, tout litige entre l’entreprise et l’acheteur sera soumis au tribunal compétent dans la juridiction dont dépend le siège social de « Le Soir d'un Beau Jour».

Merci de votre confiance

Conditions générales de vente

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